06.69.19.43.55
Cabinet HomeGaïa - Les Chevaliers
2 rue des chevaliers - 67600 Sélestat

Mentions Légales

Mentions Légales

 


Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

 

Editeur du site et Responsable éditorial

Guillaume Ranchoux
Cabinet HomeGaïa - Les chevaliers
2 rue des Chevaliers
67600 SELESTAT
Tél. : + 33 (0)6 69 19 43 55
http://www.homegaia.fr/contact

 

Hébergement

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

 

Conditions d'utilisation

Le site accessible par les url suivants : www.homegaia.fr est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par Guillaume Ranchoux.
Guillaume Ranchoux ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

 

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par en utilisant le formulaire de contact en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Guillaume Ranchoux ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Guillaume Ranchoux.

 

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

Déclaration à la CNIL

Le site www.homegaia.fr n'a pas fait l'objet d'une déclaration à la CNIL puisqu'il ne recueille pas directement d'informations personnelles. Les informations personnelles sont recueillies par le site https://www.clicrdv.com qui a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. Vous pouvez lire leurs mentions légales à cette adresse : https://www.clicrdv.com/fr/vie-privee

 

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Guillaume Ranchoux à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Guillaume Ranchoux. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Guillaume Ranchoux est identiquement propriétaire des "droits des producteurs de bases de données" visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d'auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. L’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing ») n'est pas autorisée, sauf autorisation expresse et préalable de Guillaume Ranchoux.

Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter via la page de contact du site. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

 

Préconisations techniques

Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours au CMS Drupal 7, libre et open-source publié sous la licence publique générale GNUlibre.
Il est recommandé d'utiliser une version récente d'un navigateur type Chrome, Firefox, Safari ou Edge.

 

Crédits

Création du site (Architecture, Graphisme & Intégration)

Noémie Mauguin